Conseil Municipal du 01 juin 1972




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W186 Page 076Séance du 1er juin 1972 - Registre 21W186 Page 076 - Délibération
21W186 Page 077Personnel communal - bourses de vacances - nouveaux taux - Registre 21W186 Page 077 - Délibération
21W186 Page 078Ouverture de crédits - Registre 21W186 Page 078 - Délibération
21W186 Page 079Règlement d'un sinistre - acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W186 Page 079 - Délibération
21W186 Page 080"Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par l'association syndicale autorisée ""Nord-Est de Chelles"" - Registre 21W186 Page 080" - Délibération
21W186 Page 081Appel d'offres pour fourniture de combustibles pendant l'hiver 1972-1973 - approbation des cahiers des charges des prescriptions spéciales - Registre 21W186 Page 081 - Délibération
21W186 Page 082Dénomination d'une voie - Registre 21W186 Page 082 - Délibération
21W186 Page 083Protection des vestiges de l'ancienne abbaye de Chelles dans le cadre de la rénovation urbaine - Registre 21W186 Page 083 - Délibération
21W186 Page 084Approbation de l'avant-projet des équipements sportifs de la cité scolaire - Registre 21W186 Page 084 - Délibération
21W186 Page 085Approbation d'un contrat d'entretien de l'installation de chauffage central à la colonie de vacances de Saint Jean d'Aulps - Registre 21W186 Page 085 - Délibération
21W186 Page 086Piscine municipale - fixation des tarifs - Registre 21W186 Page 086 - Délibération
21W186 Page 087Concours des services techniques municipaux pour l'exécution de divers travaux - Registre 21W186 Page 087 - Délibération
21W186 Page 088Nationalisation de CES des Coudreaux - Registre 21W186 Page 088 - Délibération
21W186 Page 089Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par la société coopérative d'HLM de Chelles - Registre 21W186 Page 089 - Délibération
21W186 Page 090Communications des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 avril 1971 - Registre 21W186 Page 090 - Délibération